Chapitre 1 : Conditions générales d'utilisation

Chapitre 2 : Gestions de cookies

Chapitre 3 :

Chapitre 1 : Conditions générales d'utilisation

Bienvenue chez JPSEGONNES !

Les présentes conditions générales définissent les règles d'utilisation du site web de Jean Pierre Segonnes, situé à l'adresse https://jpsegonnes-auteur.fr.

En accédant à ce site, nous supposons que vous acceptez ces conditions. Ne continuez pas à utiliser JPSEGONNES si vous n'acceptez pas tous les termes et conditions énoncés sur cette page.

Cookies :

Le site web utilise des cookies pour personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à JPSEGONNES, vous acceptez d'utiliser les cookies nécessaires.

Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur de pages web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Les cookies vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web du domaine qui a émis le cookie.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou de marketing pour faire fonctionner notre site web. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies facultatifs. Certains cookies obligatoires sont nécessaires au fonctionnement de notre site web. Ces cookies ne requièrent pas votre consentement car ils fonctionnent toujours. Veuillez garder à l'esprit qu'en acceptant les cookies obligatoires, vous acceptez également les cookies de tiers, qui peuvent être utilisés via des services fournis par des tiers si vous utilisez ces services sur notre site web, par exemple, une fenêtre d'affichage vidéo fournie par des tiers et intégrée à notre site web.

Licence :

Sauf indication contraire, Jean Pierre Segonnes et/ou ses concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle pour l'ensemble du contenu de JPSEGONNES. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder au contenu de JPSEGONNES pour votre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées dans les présentes conditions générales.

Vous ne devez pas

• copier ou republier le contenu de JPSEGONNES

• vendre, louer ou concéder des sous-licences sur le contenu de JPSEGONNES

• reproduire, dupliquer ou copier le contenu de JPSEGONNES

• redistribuer le contenu de JPSEGONNES.

Le présent accord entre en vigueur à la date de sa signature.

Certaines parties de ce site web offrent aux utilisateurs la possibilité de publier et d'échanger des opinions et des informations dans certaines zones du site. Jean Pierre Segonnes ne filtre pas, n'édite pas, ne publie pas et ne révise pas les commentaires avant leur présence sur le site. Les commentaires ne reflètent pas les points de vue et les opinions de Jean Pierre Segonnes, de ses agents et/ou de ses affiliés. Les commentaires reflètent les points de vue et les opinions de la personne qui les publie. Dans la mesure permise par les lois applicables, Jean Pierre Segonnes ne peut être tenu responsable des commentaires ou de toute responsabilité, dommage ou dépense causés et/ou subis à la suite de l'utilisation et/ou de la publication et/ou de l'apparition des commentaires sur ce site web.

Jean Pierre Segonnes se réserve le droit de contrôler tous les commentaires et de supprimer tout commentaire pouvant être considéré comme inapproprié, offensant ou constituant une violation des présentes Conditions générales.

Vous garantissez et déclarez que

• Vous avez le droit de publier les commentaires sur notre site web et disposez de toutes les licences et autorisations nécessaires pour le faire ;

• Les commentaires n'enfreignent aucun droit de propriété intellectuelle, y compris, mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, les brevets ou les marques déposées d'un tiers ;

• Les commentaires ne contiennent pas de matériel diffamatoire, offensant, indécent ou autrement illégal, ni d'atteinte à la vie privée.

• Les Commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des affaires ou des coutumes ou pour présenter des activités commerciales ou des activités illégales.

Par la présente, vous accordez à Jean Pierre Segonnes une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, éditer et autoriser d'autres personnes à utiliser, reproduire et éditer vos commentaires sous toutes les formes, formats ou médias.

Hyperliens vers notre contenu :

Les organisations suivantes peuvent créer des liens vers notre site Web sans autorisation écrite préalable :

• Agences gouvernementales ;

• les moteurs de recherche

• Organismes de presse ;

• Les distributeurs d'annuaires en ligne peuvent établir un lien avec notre site web de la même manière qu'ils établissent un hyperlien avec les sites web d'autres entreprises répertoriées ; et

• Les entreprises accréditées à l'échelle du système, à l'exception des organisations à but non lucratif, des centres commerciaux caritatifs et des groupes de collecte de fonds caritatifs, qui ne peuvent pas établir de lien hypertexte avec notre site web.

Ces organisations peuvent établir un lien vers notre page d'accueil, vers des publications ou vers d'autres informations du site web, à condition que le lien : (a) ne soit en aucun cas trompeur ; (b) n'implique pas faussement un parrainage, un soutien ou une approbation de la partie qui établit le lien et de ses produits et/ou services ; et (c) s'inscrive dans le contexte du site de la partie qui établit le lien.

Nous pouvons prendre en considération et approuver d'autres demandes de liens émanant des types d'organisations suivants :

• Sources d'informations sur les consommateurs et/ou les entreprises connues de tous ;

• Sites communautairesdot.com;

• Associations ou autres groupes représentant des œuvres de bienfaisance ;

• Distributeurs d'annuaires en ligne ;

• portails Internet ;

• les cabinets d'experts-comptables, d'avocats et de consultants

• les établissements d'enseignement et les associations commerciales.

Nous approuverons les demandes de liens émanant de ces organisations si nous décidons que (a) le lien ne nous donnera pas une image défavorable de nous-mêmes ou des entreprises accréditées ; (b) l'organisation n'a pas d'antécédents négatifs à notre égard ; (c) l'avantage que nous tirons de la visibilité du lien hypertexte compense l'absence de Jean Pierre Segonnes ; et (d) le lien s'inscrit dans le contexte d'une information générale.

Ces organisations peuvent établir un lien avec notre page d'accueil à condition que le lien : (a) n'est en aucun cas trompeur ; (b) n'implique pas faussement le parrainage, l'approbation ou le soutien de la partie qui établit le lien et de ses produits ou services ; et (c) s'inscrit dans le contexte du site de la partie qui établit le lien.

Si vous êtes l'une des organisations énumérées au paragraphe 2 ci-dessus et que vous souhaitez établir un lien avec notre site web, vous devez nous en informer en envoyant un courrier électronique à Jean Pierre Segonnes. Veuillez indiquer votre nom, le nom de votre organisation, vos coordonnées ainsi que l'URL de votre site, une liste des URL à partir desquels vous avez l'intention de créer un lien vers notre site web, et une liste des URL de notre site vers lesquels vous souhaitez créer un lien. Attendez 2 à 3 semaines pour obtenir une réponse.

Les organisations agréées peuvent créer un lien hypertexte vers notre site web de la manière suivante :

• en utilisant notre raison sociale ; ou

• en utilisant le localisateur de ressources uniformes vers lequel le lien est établi ; ou

• en utilisant toute autre description de notre site web qui a un sens dans le contexte et le format du contenu du site de la partie qui établit le lien.

Aucune utilisation du logo de Jean Pierre Segonnes ou d'autres œuvres d'art ne sera autorisée pour l'établissement de liens en l'absence d'un accord de licence de marque.

Responsabilité du contenu :

Nous ne pouvons être tenus responsables du contenu qui apparaît sur votre site web. Vous acceptez de nous protéger et de nous défendre contre toute réclamation soulevée sur votre site web. Aucun lien ne doit apparaître sur un site web qui pourrait être interprété comme diffamatoire, obscène ou criminel, ou qui enfreint, viole d'une autre manière ou préconise l'enfreinte ou la violation d'autres droits de tiers.

Réserve de droits :

Nous nous réservons le droit de vous demander de supprimer tous les liens ou un lien particulier vers notre site web. Vous acceptez de supprimer immédiatement tous les liens vers notre site web sur demande. Nous nous réservons également le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales et notre politique en matière de liens. En continuant à établir des liens vers notre site web, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions générales et de les respecter.

Suppression de liens sur notre site web :

Si vous trouvez un lien sur notre site web qui est offensant pour quelque raison que ce soit, vous êtes libre de nous contacter et de nous en informer à tout moment. Nous examinerons les demandes de suppression de liens, mais nous ne sommes pas obligés de le faire ou de vous répondre directement.

Nous ne garantissons pas l'exactitude des informations figurant sur ce site web. Nous ne garantissons pas leur exhaustivité ou leur exactitude, et nous ne nous engageons pas non plus à garantir que le site web reste disponible ou que le matériel qu'il contient soit tenu à jour.

Clause de non-responsabilité :

Dans toute la mesure permise par la législation applicable, nous excluons toutes les déclarations, garanties et conditions relatives à notre site web et à son utilisation. Aucune disposition de la présente clause de non-responsabilité ne

• Limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels ;

• limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou de déclaration frauduleuse

• Limiter notre ou vos responsabilités d'une manière qui n'est pas autorisée par la loi applicable ; ou

• exclure l'une de nos ou de vos responsabilités qui ne peut être exclue en vertu de la loi applicable.

Les limitations et interdictions de responsabilité énoncées dans la présente section et ailleurs dans la présente clause de non-responsabilité : (a) sont soumises au paragraphe précédent ; et (b) régissent toutes les responsabilités découlant de la clause de non-responsabilité, y compris les responsabilités contractuelles, délictuelles et en cas de violation d'une obligation légale.

Tant que le site web et les informations et services qu'il contient sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages de quelque nature que ce soit.